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e7285bdf13
commit
3f4530092b
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@ -7,7 +7,3 @@ deuxfleurs.fr
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./.webpull
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## Structure
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`src/administratif/`: html files generated by `htlatex` from the files originally in the `deuxfleurs.fr` repo.
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@ -25,12 +25,12 @@ Un débat s'instaure entre les membres de l'assemblée.
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Après quoi, personne ne demandant plus la parole, le président met
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successivement aux voix les délibérations suivantes.
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## 1 délibération
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### 1e délibération
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L'assemblée générale adopte les statuts dont le projet lui a été soumis.
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Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
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## 2 délibération
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### 2e délibération
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L'assemblée générale constitutive désigne en qualité de premiers membres
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du conseil d'administration :
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@ -1,63 +1,60 @@
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### Constitution et dénomination
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### Article 1. Constitution et dénomination
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Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
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régie par la loi 1901, ayant pour titre Deuxfleurs.
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### Buts
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### Article 2. Buts
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Cette association a pour but de défendre et promouvoir les libertés
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individuelles et collectives à travers la mise en place d'infrastuctures
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numériques libres.
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### Siège social
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### Article 3. Siège social
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Le siège social est fixé au 10A, Allée de Lanvaux, 35700 Rennes. Il
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pourra être transféré suite à un vote par l'assemblée générale.
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### Durée de l'association
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### Article 4. Durée de l'association
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L'association perdure tant qu'elle possède au moins un membre, ou
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jusqu'à sa dissolution décidée en assemblée générale.
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### Admission et adhésion
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<a name="article-admission" />
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### Article 5. Admission et adhésion
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[\[article:admission\]]{#article:admission label="article:admission"}
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Pour faire partie de l'association, il faut être coopté par un membre de
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l'association, adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la
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cotisation annuelle dont le montant est de 10 euros.
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### Composition de l'association
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### Article 6. Composition de l'association
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L'association se compose exclusivement de membres admis selon les
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dispositions de
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l'article [\[article:admission\]](#article:admission){reference-type="ref"
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reference="article:admission"} et à jour de leur cotisation. Tout membre
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actif possède une voix lors des votes en assemblée générale. Est
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considéré actif tout membre présent à l'assemblée générale
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(physiquement, par visioconférence ou par procuration écrite donnée à un
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autre membre de l'association).
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L'association se compose exclusivement de membres admis selon les dispositions
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de l'[Article 5](#article-admission) et à jour de leur cotisation. Tout membre
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actif possède une voix lors des votes en assemblée générale. Est considéré
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actif tout membre présent à l'assemblée générale (physiquement, par
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visioconférence ou par procuration écrite donnée à un autre membre de
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l'association).
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### Perte de la qualité de membre
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### Article 7. Perte de la qualité de membre
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La qualité de membre se perd par :
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- la démission,
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- la démission,
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- le non-renouvelement de la cotisation dans un délai de deux mois
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après le 1er Janvier de l'année courante,
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- le décès,
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- la radiation prononcée aux deux tiers des votes exprimés, lors d'un
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vote extraordinaire ou de l'assemblée générale.
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- le non-renouvelement de la cotisation dans un délai de deux mois
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après le 1er Janvier de l'année courante,
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<a name="article-ag" />
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- le décès,
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### Article 8. L'assemblée générale
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- la radiation prononcée aux deux tiers des votes exprimés, lors d'un
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vote extraordinaire ou de l'assemblée générale.
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### L'assemblée générale
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[\[article:ag\]]{#article:ag label="article:ag"} L'assemblée générale
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ordinaire se réunit au moins une fois par an, convoquée par le conseil
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d'administration. L'assemblée générale extraordinaire est convoquée par
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le conseil d'administration, à la demande de celui-ci ou à la demande du
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quart au moins des membres de l'association.
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L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, convoquée
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par le conseil d'administration. L'assemblée générale extraordinaire est
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convoquée par le conseil d'administration, à la demande de celui-ci ou à la
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demande du quart au moins des membres de l'association.
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L'assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) comprend tous les
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membres de l'association à jour de leur cotisation. Quinze jours au
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@ -80,7 +77,7 @@ de l'assemblée sont prises à la majorité des membres présents ou
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représentés. Chaque membre présent ne peut détenir plus d'une
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procuration.
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### Membres mineurs
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### Article 9. Membres mineurs
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Les mineurs peuvent adhérer à l'association sous réserve d'un accord
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tacite ou d'une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux.
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@ -89,12 +86,11 @@ de 16 ans au moins au jour d'une élection sont autorisés à y voter,
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notamment au cours d'une assemblée générale. Pour les autres, leur droit
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de vote est transmis à leur représentant légal.
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### Le conseil d'administration
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### Article 10. Le conseil d'administration
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L'association est administrée par un conseil d'administration composé de
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3 à 6 membres, élus pour 1 an dans les conditions fixées à
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l'article [\[article:ag\]](#article:ag){reference-type="ref"
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reference="article:ag"}. Tous les membres de l'association à jour de
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l'[Article 8](#article-ag). Tous les membres de l'association à jour de
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leur cotisation sont éligibles. En cas de vacance de poste, le conseil
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d'administration peut pourvoir provisoirement au remplacement de ses
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membres. Ce remplacement est obligatoire quand le conseil
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@ -122,11 +118,9 @@ d'administration puisse délibérer valablement. Les décisions sont prises
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au consensus et, à défaut, à la majorité des voix des présents. Le vote
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par procuration n'est pas autorisé.
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### Modification des statuts de l'association
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### Article 11. Modification des statuts de l'association
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Sur demande d'un tiers des membres actifs, ou sur demande du conseil
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d'administration, des amendements aux statuts de l'association peuvent
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être discutés et soumis au vote lors d'une assemblée générale, selon les
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modalités de
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l'article [\[article:ag\]](#article:ag){reference-type="ref"
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reference="article:ag"}.
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modalités de l'[Article 8](#article-ag).
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@ -24,10 +24,17 @@ h1 {
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h2 {
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font-size: 3em;
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}
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h3 {
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font-size: 1.6em;
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}
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h4 {
|
||||
font-size: 1.3em;
|
||||
}
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p {
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||||
font-size: 1.2em;
|
||||
margin-top: 1em;
|
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margin-top: 0.5em;
|
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margin-bottom: 0.5em;
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}
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ul {
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