68 lines
3 KiB
TeX
68 lines
3 KiB
TeX
\documentclass[a4paper,DIV=12]{scrartcl}
|
||
\usepackage[french]{babel}
|
||
|
||
% On abuse komafont pour réduire la place prise par le titre
|
||
\addtokomafont{title}{\vspace*{-3em}}
|
||
\addtokomafont{author}{\vspace*{-1em}}
|
||
\addtokomafont{date}{\vspace*{-0.5em}}
|
||
|
||
% On ajoute "Article" devant les sections
|
||
\renewcommand\sectionformat{Article\enskip\thesection~:\hspace{1em}}
|
||
|
||
% On réduit la taille des sections
|
||
\addtokomafont{section}{\large}
|
||
|
||
% On rajoute un peu d'espace entre les paragraphes
|
||
\setlength{\parskip}{.8em}
|
||
|
||
% On enlève de la place après les titres
|
||
% (je n'ai pas pu utiliser le paquet dédié titlesec car il cause plein d'erreurs)
|
||
%\titlespacing\section{1pt}{*4}{*1.5}
|
||
\let\oldsection\section
|
||
\renewcommand{\section}[1]{\oldsection{#1}\vspace{-1em}}
|
||
|
||
\title{Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive de l'association Deuxfleurs}
|
||
\date{13 janvier 2020}
|
||
\author{Association Deuxfleurs\\10A Allée de Lanvaux, 35700 Rennes}
|
||
\begin{document}
|
||
|
||
\maketitle
|
||
Le 13 janvier 2020 à 19 heures, les fondateurs de l’association Deuxfleurs se sont réunis en assemblée générale constitutive au 24 rue des Tanneurs à Rennes. Sont présents Adrien, Alex, Anaïs, Axelle, Louison, Maximilien, Quentin, Rémi et Vincent.
|
||
|
||
L’assemblée générale désigne Adrien Luxey en qualité de président de séance et Quentin Dufour en qualité de secrétaire de séance.
|
||
Le président de séance met à la disposition des présents le projet de statuts de l’association et l’état des actes passés pour le compte de l’association en formation.
|
||
|
||
Puis il rappelle que l’assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant :
|
||
|
||
\begin{itemize}
|
||
\item présentation du projet de constitution de l’association ;
|
||
\item présentation du projet de statuts ;
|
||
\item adoption des statuts ;
|
||
\item désignation des premiers membres du conseil ;
|
||
\item pouvoirs en vue des formalités de déclaration et publication.
|
||
\end{itemize}
|
||
|
||
Enfin, le président de séance expose les motifs du projet de création de l’association et commente le projet de statuts.
|
||
Il ouvre la discussion. Un débat s’instaure entre les membres de l’assemblée.
|
||
|
||
Après quoi, personne ne demandant plus la parole, le président met successivement aux voix les délibérations suivantes.
|
||
|
||
\paragraph{1\iere~délibération} L’assemblée générale adopte les statuts dont le projet lui a été soumis.
|
||
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
|
||
|
||
\paragraph{2\ieme~délibération} L’assemblée générale constitutive désigne en qualité de premiers membres du conseil d'administration :
|
||
|
||
\begin{itemize}
|
||
\item Adrien Luxey
|
||
\item Alex Auvolat
|
||
\item Maximilien Richer
|
||
\item Quentin Dufour
|
||
\item Vincent Giraud
|
||
\end{itemize}
|
||
|
||
Conformément aux statuts, cette désignation est faite pour une durée expirant lors de l’assemblée générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 13 janvier 2021.
|
||
Les membres du conseil ainsi désignés acceptent leurs fonctions
|
||
|
||
Nom, prénom et signature du président et du secrétaire de séance
|
||
|
||
\end{document}
|